Déposée le 3 mars 2015 par monsieur EGEA JEAN FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO'TOUCH Marche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est monsieur EGEA JEAN FRANCOIS domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EGEA JEAN FRANCOIS domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France.
La marque BIO'TOUCH Marche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'TOUCH Marche arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.
M. EGEA JEAN FRANCOIS - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France
M. EGEA JEAN FRANCOIS - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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